Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN ENERGY PLANET DEPLACEMENT DURABLE
CLEAN ENERGY PLANET, SARL

Numéro de dépôt :
3848398
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2021
CLEAN ENERGY PLANET DEPLACEMENT DURABLE de CLEAN ENERGY PLANET

Présentation de la marque CLEAN ENERGY PLANET DEPLACEMENT DURABLE

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEAN ENERGY PLANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAN ENERGY PLANET DEPLACEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEAN ENERGY PLANET domicilié(e) 333 CHEMIN DURBEC - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 558 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEAN ENERGY PLANET domicilié(e) 333 CHEMIN DURBEC - 06410 - BIOT - France.

La marque CLEAN ENERGY PLANET DEPLACEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848398.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN ENERGY PLANET DEPLACEMENT DURABLE est expirée depuis le 25 juillet 2021.

CLEAN ENERGY PLANET a également déposé les autres marques suivantes : Clean Energy Planet Déplacement Durable


CLEAN ENERGY PLANET, SARL - 333 CHEMIN DURBEC - 06410 - BIOT - France - SIREN 492558085


CLEAN ENERGY PLANET - 333 CHEMIN DURBEC - 06410 - BIOT - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.